Mentions légales

Mentions Légales

Mentions Légales

1. Identification du Site

Nom du site :

Sunka Tanka Saddlery


URL complète du site :


2. Identification du Propriétaire du Site

Nom et prénom :

GABILLARD Emmie


Raison sociale et forme sociale :

SUNKA TANKA SADDLERY, micro-entreprise


Adresse du domicile ou du siège social :

41 rue de la Pommerais, 35136 St Jacques de la Lande


Contact mail :

contact@sunkatanka-saddlery.com


Contact téléphonique :

06.52.41.06.48


3. Numéros d’Identification

Numéro et ville d’inscription au RCS ou au Répertoire des métiers :

SIRET 921 763 827 00018
Code NAF 15.12Z
921 763 827 RM 35


Capital social de la société :

Non assujetti


Numéro d’assujettissement à la TVA (CGI, art. 286 ter) :

Non assujetti « TVA non applicable – article 293 B du CGI »


4. Publication du Site

Nom du directeur de publication :

Emmie Gabillard


Nom du responsable de rédaction :

Emmie Gabillard


Webmaster du site :

Emmie Gabillard


5. Concepteur du Site

Nom ou raison sociale :

Emmie Gabillard


Adresse du siège social :

41 rue de la Pommerais, 35136 St Jacques de la Lande


Contact mail et/ou téléphone

contact@sunkatanka-saddlery.com



Thème wordpress :

Astra


6. Hébergeur du Site

Nom de l’hébergeur :

Hostinger


Raison sociale :

Hostinger International Ltd.


Adresse postale :

61 rue Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre



7. Autorisations Spéciales

Nom et adresse de l’autorité délivrante :

Sans objet


8. Professions Réglementées

L’activité de Sellerie-Harnachement n’est pas réglementée.

9. Données Personnelles

Numéro de la déclaration CNIL :

Non assujetti


Nom du responsable de traitement :

Non assujetti


Coordonnées de contact (mail ou téléphone) :

Non assujetti


10. Accès au Site

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le faut d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

11. Liens Hypertextes

Le site Sunka Tanka Saddlery contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par Emmie GABILLARD. En conséquent cette dernière ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.

12. Cookies

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Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Sunka Tanka Saddlery à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

13. Informations Nominatives Collectées sur le Site – Mentions Légales

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de Emmie GABILLARD. Vous bénéficiez cependant d’un droit d’information et de rectification sur les données vous concernant selon les dispositions de l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 sur l’informatique et les libertés.

14. Droit d’Auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Emmie GABILLARD.

Annexe Complémentaire aux Mentions Légales :

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41 rue de la Pommerais, 35136 St Jacques de la Lande


Contact mail et/ou téléphone

contact@sunkatanka-saddlery.com



Thème wordpress :

OceanWP


6. Hébergeur du Site

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